Modification de Statuts
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| − | Les [[Statuts de l'association Bassée en Balade|statuts]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:{{PAGENAMEE}}.pdf|pdf à imprimer]]) ont été adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 29 décembre 2001 et modifiés lors | + | Les [[Statuts de l'association Bassée en Balade|statuts]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:{{PAGENAMEE}}.pdf|pdf à imprimer]]) ont été adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 29 décembre 2001 et modifiés lors de l'[[assemblée générale du samedi 14 novembre 2009]]. |
{{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le {{nobr|n° W595004366}}, et inscrite le 2 février 2002 au [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=bass%E9e+en+balade&JTH_ID=&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=01%2F02%2F2002&JPA_D_F=27%2F02%2F2002&rechercher.x=0&rechercher.y=0&rechercher=Rechercher Journal officiel] de la République française. | {{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le {{nobr|n° W595004366}}, et inscrite le 2 février 2002 au [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=bass%E9e+en+balade&JTH_ID=&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=01%2F02%2F2002&JPA_D_F=27%2F02%2F2002&rechercher.x=0&rechercher.y=0&rechercher=Rechercher Journal officiel] de la République française. | ||
| − | + | == Les statuts de {{BenB}} == | |
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{{:Statuts de l'association Bassée en Balade}} | {{:Statuts de l'association Bassée en Balade}} | ||
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| + | L'assemblée générale du 14 novembre 2009 devra se prononcer sur la modification de l'article 11 des statuts de {{BenB}}. Voici la nouvelle version : | ||
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| + | ; Article 11 – Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année '''dans les trois mois qui suivent la fin de l'exercice comptable de l'association'''. | ||
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| + | : Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. | ||
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| + | : Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association qu’il soumet à l’approbation de l’assemblée. | ||
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| + | : Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. | ||
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| + | : Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. | ||
| − | + | : Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité. | |
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