Modification de Statuts
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Les [[Statuts de l'association Bassée en Balade|statuts]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:{{PAGENAMEE}}.pdf|pdf à imprimer]]) ont été adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 29 décembre 2001 et modifiés lors des assemblées générales du [[assemblée générale du samedi 14 novembre 2009|samedi 14 novembre 2009]] et du [[assemblée générale du samedi 28 mars 2015|samedi 28 mars 2015]]. | Les [[Statuts de l'association Bassée en Balade|statuts]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:{{PAGENAMEE}}.pdf|pdf à imprimer]]) ont été adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 29 décembre 2001 et modifiés lors des assemblées générales du [[assemblée générale du samedi 14 novembre 2009|samedi 14 novembre 2009]] et du [[assemblée générale du samedi 28 mars 2015|samedi 28 mars 2015]]. | ||
| − | {{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le | + | {{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le n° W595004366, et inscrite le 2 février 2002 au [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=bass%E9e+en+balade&JTH_ID=&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=01%2F02%2F2002&JPA_D_F=27%2F02%2F2002&rechercher.x=0&rechercher.y=0&rechercher=Rechercher Journal officiel] de la République française. |
Le [[Règlement intérieur de l'association Bassée en Balade|règlement intérieur]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:Règlement_intérieur.pdf|pdf à imprimer]]) a été adopté lors de l'assemblée générale du [[assemblée générale du samedi 28 mars 2015|samedi 28 mars 2015]]. | Le [[Règlement intérieur de l'association Bassée en Balade|règlement intérieur]] de {{BenB}} ([[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|caption]] [[Media:Règlement_intérieur.pdf|pdf à imprimer]]) a été adopté lors de l'assemblée générale du [[assemblée générale du samedi 28 mars 2015|samedi 28 mars 2015]]. | ||