Don et reçu fiscal - Historique des versions

Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

2017-02-08T13:26:21Z

Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2017-01-25T20:25:11Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2017-01-25T20:20:42Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

2017-01-11T12:35:17Z

Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2017-01-11T09:06:26Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2017-01-11T09:03:28Z

Gestion administrative et fiscale

Jluc : /* Gestion administrative et fiscale */

2016-03-26T10:54:02Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2016-01-18T07:55:37Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2016-01-04T17:37:33Z

Gestion administrative et fiscale

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

2016-01-04T17:35:56Z

Gestion administrative et fiscale

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 :* les ''réunions de travail de la fédération'' : assemblée générale, journée des présidents, journée des baliseurs…
 :* les ''participations et visites'' aux divers salons et forums ;
 :* la ''formation des animateurs'' ;
 :* l'''entretien des sentiers''.
 Les déplacements au départ des randonnées et des séjours, autres que pour les animateurs, ne sont pas concernés par cette disposition.

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 Voici la procédure mise en place pour la gestion des ''dons'', suite à la décision du [[Compte_rendu_du_conseil_d'administration_du_07/10/2013|''conseil d'administration du 7 octobre 2013'']] :
-:* pour toutes les activités qui figurent à l'agenda de {{BenB}} (réunions des commissions, conseils d'administration, reconnaissance et encadrement des balades…), renseigner l''''ordre de mission''', '''après''' l'activité, '''au plus tard dans les 30 jours qui suivent le déplacement''' et avant le 31 décembre ; pour cela utiliser le '''[https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScVmUSu6ouk5RoKzO4nzsd20LTETWYUwJNODhwyU8QZWbSA7w/viewform formulaire 2017]''' prévu à cet effet, noter ces déplacements, et '''envoyer les justificatifs''' −  titres de transport, tickets de péages, factures d'hébergement et de repas à Marie-Madeleine dans les mêmes délais ;
+:* '''pour toutes les activités qui figurent à l'agenda de {{BenB}}''' (réunions des commissions, conseils d'administration, reconnaissance et encadrement des balades…), renseigner l''''ordre de mission''', '''après''' l'activité, '''au plus tard dans les 30 jours qui suivent le déplacement''' et avant le 31 décembre ; pour cela utiliser le '''[https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScVmUSu6ouk5RoKzO4nzsd20LTETWYUwJNODhwyU8QZWbSA7w/viewform formulaire 2017]''' prévu à cet effet, noter ces déplacements, et '''envoyer les justificatifs''' −  titres de transport, tickets de péages, factures d'hébergement et de repas à Marie-Madeleine dans les mêmes délais ;
-:* pour les déplacements concernant des projets de séjours non encore mis au programme de {{BenB}} (investigations dans une région pour recherche et visite d'hébergement collectif et pour reconnaissance des randonnées, des visites possibles…), une '''demande obligatoire''' auprès du président d'un ordre de mission spécifique '''avant''' tout déplacement est à formuler.
+:* '''pour les déplacements concernant des projets de séjours non encore mis au programme de {{BenB}} ''' (investigations dans une région pour recherche et visite d'hébergement collectif et pour reconnaissance des randonnées, des visites possibles…), une '''demande obligatoire''' auprès du président d'un ordre de mission spécifique '''avant''' tout déplacement est à formuler.
 '''Attention''' :

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 :* pour les déplacements concernant des projets de séjours non encore mis au programme de {{BenB}} (investigations dans une région pour recherche et visite d'hébergement collectif et pour reconnaissance des randonnées, des visites possibles…), une '''demande obligatoire''' auprès du président d'un ordre de mission spécifique '''avant''' tout déplacement est à formuler.
-'''Attention''' : Le [https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfSIm9HPNqPdbASRckPjc4L6sjEbyKM_Jhz7x-kAc1cltdysw/viewform formulaire 2016] ne sera plus disponible après le 15 janvier 2017.
+'''Attention''' :
 Le '''31 décembre''' − fin de l'année civile et de l'exercice comptable −, le formulaire de l'année en cours sera clos. Un ''état récapitulatif personnel'' sera transmis par notre trésorière à tous les adhérents-donateurs. Cet ''état récapitulatif personnel'' devra être retourné dans le courant de février, accompagné de la ''formule de renoncement au remboursement des frais'' remplie et signée.
 Fin '''mars''', vous recevrez un ''reçu fiscal'' délivré par {{BenB}}, ''reçu fiscal'' à joindre à votre déclaration de revenus.
-<!-- '''Attention''' : Le [https://docs.google.com/forms/d/1Giv_nxbtyd7QRajUZs68yXswUfW-PdylZjcrnVprM2Q/viewform formulaire 2015] ne sera plus disponible après le 15 janvier 2016. -->
+<!-- Le [https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfSIm9HPNqPdbASRckPjc4L6sjEbyKM_Jhz7x-kAc1cltdysw/viewform formulaire 2016] ne sera plus disponible après le 15 janvier 2017.
 == Personnes habilitées ==

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 Ces déplacements concernent principalement :
-:* la ''reconnaissance des parcours'' et l'''encadrement par les animateurs'' des randonnées ordinaires et de Rando Santé®, des séances de marche nordique, des séjours et des manifestations ;
+:* la ''reconnaissance des parcours'' et l'''encadrement par les animateurs'' des randonnées ordinaires et de "Rando Douce", des séances de marche nordique, des séjours et des manifestations ;
 :* les ''réunions du conseil d'administration et du bureau'' ;
-:* l'''organisation des manifestations exceptionnelles'' telles Lille Lumières, théâtre, assemblée générale ;
+:* l'''organisation des manifestations exceptionnelles'' telles que l'assemblée générale, la réunion séjours ;
 :* les ''réunions de travail de l'association'' : tenue de la comptabilité, préparation des courriers, gestion des adhérents, mise en place de la communication interne et externe…
-:* les ''réunions de travail de la fédération'' : assemblée générale, Journée des présidents, journée des baliseurs…
+:* les ''réunions de travail de la fédération'' : assemblée générale, journée des présidents, journée des baliseurs…
 :* les ''participations et visites'' aux divers salons et forums ;
 :* la ''formation des animateurs'' ;

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 :* pour les déplacements concernant des projets de séjours non encore mis au programme de {{BenB}} (investigations dans une région pour recherche et visite d'hébergement collectif et pour reconnaissance des randonnées, des visites possibles…), une '''demande obligatoire''' auprès du président d'un ordre de mission spécifique '''avant''' tout déplacement est à formuler.
-'''Attention''' : Le [https://docs.google.com/spreadsheets/d/1pIFXVdC1JzO-jcisQSplDW2RDk4WSHfzBaen6z5HLo8/edit#gid=2089278857 formulaire 2016] ne sera plus disponible après le 15 janvier 2017.
+'''Attention''' : Le [https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfSIm9HPNqPdbASRckPjc4L6sjEbyKM_Jhz7x-kAc1cltdysw/viewform formulaire 2016] ne sera plus disponible après le 15 janvier 2017.
 Le '''31 décembre''' − fin de l'année civile et de l'exercice comptable −, le formulaire de l'année en cours sera clos. Un ''état récapitulatif personnel'' sera transmis par notre trésorière à tous les adhérents-donateurs. Cet ''état récapitulatif personnel'' devra être retourné dans le courant de février, accompagné de la ''formule de renoncement au remboursement des frais'' remplie et signée.

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Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Jluc : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Habilitation à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Jluc : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */

Dw : /* Gestion administrative et fiscale */