Statuts de l'association Bassée en Balade - Historique des versions

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Jluc le 11 septembre 2008 à 15:37

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Statuts de l'association {{BenB}}
; Article 1 – Dénomination :Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une ...

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Nouvelle page : <div style="text-align:center;font-size:200%"> Statuts de l'association {{BenB}} </div> ; Article 1 – Dénomination :Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une ...

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Statuts de l'association {{BenB}}
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; Article 1 – Dénomination :Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
<div style="text-align:center;font-size:150%">{{BenB}}</div>

; Article 2 – Objet : Cette association a pour but le développement de la randonnée pédestre tant pour sa pratique sportive, que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.

: L’association s’interdit toute prise de position de caractère politique, philosophique et religieux.

; Article 3 – Siège Social : Le siège social est fixé à : Mairie, place du général De Gaulle, 59480 La Bassée. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

; Article 4 – Composition : L’association se compose de
:# membres bienfaiteurs ;
:# membres actifs ou adhérents.

; Article 5 – Admission : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

; Article 6 – Les membres : Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui participent financièrement et/ou matériellement à la vie de l’association.

: Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.

; Article 7 – Radiations : La qualité de membre se perd par
:# la démission ;
:# le décès ;
:# la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

; Article 8 – Ressources : Les ressources de l’association comprennent
:# le montant des cotisations ;
:# les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes ;
:# les dons manuels.

; Article 9 – Conseil d’administration : L’association est dirigée par un conseil de sept membres au minimum, élus pour deux années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de
::# un président ;
::# un ou plusieurs vice-présidents ;
::# un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
::# un trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier adjoint.

: Le conseil est renouvelé chaque année par moitié. La première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

: En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

; Article 10 – Réunion du conseil d’administration : Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

: Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

: Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

; Article 11 – Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois d’octobre.

: Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

: Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association qu’il soumet à l’approbation de l’assemblée.

: Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

: Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

: Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.

; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.

; Article 13 – Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait, alors, approuver par l’assemblée générale.

: Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

; Article 14 – Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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	: Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.		: Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
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	: Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.		: Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.

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−	~~<div style~~=~~"text-align~~:~~center;font-size:200%">~~	+	{{ImpressionPDF \|lien=http://benb.fr/adds/depot/Statuts_de_l'association_Bassée_en_Balade.pdf \|type=externe}} (8 Kio).
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	; Article 1 – Dénomination :Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup\|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre		; Article 1 – Dénomination :Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup\|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre

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 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
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 ; Article 2  – Objet
@@ Ligne 8 : / Ligne 7 : @@
 : L’association s’interdit toute prise de position de caractère politique, philosophique et religieux.
 ; Article 3 – Siège Social
 : Le siège social est fixé à : Mairie, place du général De Gaulle, 59480 La Bassée. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
 ; Article 4 – Composition
@@ Ligne 18 : / Ligne 15 : @@
 :# membres bienfaiteurs ;
 :# membres actifs ou adhérents.
 ; Article 5 – Admission
 : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
 ; Article 6 – Les membres
@@ Ligne 28 : / Ligne 23 : @@
 : Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.
 ; Article 7 – Perte de la qualité de membre
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 :# le non-paiement de la cotisation qui vaut démission ;
 :# l’exclusion pour motif grave selon les modalités précisées dans le règlement intérieur.
 ; Article 8 – Ressources
@@ Ligne 43 : / Ligne 36 : @@
 :# les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes ;
 :# les dons manuels.
 ; Article 9 – Conseil d’administration et bureau
@@ Ligne 57 : / Ligne 49 : @@
 : En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
 ; Article 10 – Réunion du conseil d’administration
@@ Ligne 65 : / Ligne 56 : @@
 : Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
 ; Article 11 – Assemblée générale ordinaire
@@ Ligne 79 : / Ligne 69 : @@
 : Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.
 ; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
 : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
 ; Article 13 – Règlement intérieur
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 : Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
 ; Article 14 – Dissolution
 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du l{{sup|er}} juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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+; Article 1 – Dénomination
-{{ImpressionPDF |lien=http://benb.fr/adds/depot/Statuts_de_l'association_Bassée_en_Balade.pdf |type=externe}} (8 Kio).
+: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
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-; Article 2  – Objet : Cette association a pour but le développement de la randonnée pédestre tant pour sa pratique sportive, que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.
+; Article 2  – Objet
 : L’association s’interdit toute prise de position de caractère politique, philosophique et religieux.
-; Article 3 – Siège Social : Le siège social est fixé à : Mairie, place du général De Gaulle, 59480 La Bassée. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
+; Article 3 – Siège Social
-; Article 4 – Composition : L’association se compose de
+; Article 4 – Composition
 :# membres bienfaiteurs ;
 :# membres actifs ou adhérents.
-; Article 5 – Admission : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
+; Article 5 – Admission
-; Article 6 – Les membres : Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui participent financièrement et/ou matériellement à la vie de l’association.
+; Article 6 – Les membres
 : Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.
-; Article 7 – Radiations : La qualité de membre se perd par
+; Article 7 – Radiations
 :# la démission ;
 :# le décès ;
 :# la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
-; Article 8 – Ressources : Les ressources de l’association comprennent
+; Article 8 – Ressources
 :# le montant des cotisations ;
 :# les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes ;
 :# les dons manuels.
-; Article 9 – Conseil d’administration : L’association est dirigée par un conseil de sept membres au minimum, élus pour deux années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
+; Article 9 – Conseil d’administration
 : Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de
-::# un président ;
+:# un président ;
-::# un ou plusieurs vice-présidents ;
+:# un ou plusieurs vice-présidents ;
-::# un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
+:# un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
-::# un trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier adjoint.
+:# un trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier adjoint.
 : Le conseil est renouvelé chaque année par moitié. La première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
@@ Ligne 43 : / Ligne 49 : @@
 : En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
-; Article 10 – Réunion du conseil d’administration : Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
+; Article 10 – Réunion du conseil d’administration
 : Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
@@ Ligne 49 : / Ligne 56 : @@
 : Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
-; Article 11 – Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les trois mois qui suivent la fin de l'exercice comptable.
+; Article 11 – Assemblée générale ordinaire
 : Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
@@ Ligne 61 : / Ligne 69 : @@
 : Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.
-; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
+; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
-; Article 13 – Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait, alors, approuver par l’assemblée générale.
+; Article 13 – Règlement intérieur
 : Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
-; Article 14 – Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
+; Article 14 – Dissolution

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