Statuts de l'association Entre Amis - Historique des versions

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; Article 1 – Dénomination
: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
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; Article 2 – Objet
: Cette association a pour but le développement de la randonnée pédestre tant pour sa pratique sportive, que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.
: L’association s’interdit toute prise de position de caractère politique, philosophique et religieux.

; Article 3 – Siège Social
: Le siège social est fixé à : 59270 Bailleul, 19 rue Jean Moulin.
: Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, après ratification par l'assemblée générale.

; Article 4 – Durée
: La durée de l'association est illimitée.

; Article 5 – Composition
: L’association se compose de membres fondateurs :
::* Traisnel Michel, 19 Rue Jean Moulin 59270 Bailleul, retraité ;
::* Queva Jean-Luc, 86 rue du Général Leclerc 59480 La Bassée, retraité.
: de membres actifs et d'animateurs. 

; Article 6 – Conditions d'adhésion
: Le bureau statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées. Tout refus doit être justifié.

; Article 7 – Radiation
: La qualité de membre se perd par décès, démission, non-paiement de la cotisation qui vaut démission ou radiation. La radiation est prononcée par le conseil d'administration pour motif grave. Le membre radié peut faire appel de cette décision.

; Article 8 – Ressources
: Les ressources de l’association comprennent :
::* le montant des cotisations,
::* les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes,
::* les dons manuels.

; Article 9 – Conseil d’administration
: L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 9 membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
: Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d'un vice-président, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint.

; Article 10 – Réunion du conseil d’administration
: Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
: Tout membre du conseil qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois conseils consécutifs, pourra être considéré comme démissionnaire.

; Article 11 – Assemblée générale ordinaire
: L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres. Elle se réunit une fois par an à une date proposée par le conseil d’administration.
: L'assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d'administration. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (un seul pouvoir par adhérent).

; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
: En cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d'administration, modifier les statuts de l’association.

; Article 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour déterminer les points non prévus dans les présents statuts, notamment concernant l’organisation et le fonctionnement de l’association. Après approbation par l'assemblée générale, le règlement intérieur s'impose à tous les membres de l'association.

; Article 14 – Dissolution
: La dissolution de l’association doit être prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme alors, un ou plusieurs liquidateurs. Conformément à l'article 9 de la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901, l’actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues.

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 ; Article 13 – Règlement intérieur
-Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour déterminer les points non prévus  dans les présents statuts, notamment concernant l’organisation et le fonctionnement de l’association. Après  approbation par l'assemblée générale, le règlement intérieur s'impose à tous les membres de l'association.
+: Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour déterminer les points non prévus  dans les présents statuts, notamment concernant l’organisation et le fonctionnement de l’association. Après  approbation par l'assemblée générale, le règlement intérieur s'impose à tous les membres de l'association.
 ; Article 14 – Dissolution
 : La dissolution de l’association doit être prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme alors, un ou plusieurs liquidateurs. Conformément à l'article 9 de la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901, l’actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues.

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 : L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 9 membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
 : Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortant sont  désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres  jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait  normalement expirer le mandat des membres remplacés.
-: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e), d’un(e) secrétaire, d’un(e) secrétaire adjoint(e), et d’un(e) trésorier(e) et d’un(e) trésorier(e) adjoint(e).
+: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d’un secrétaire, et d’un trésorier.
 ; Article 10 – Réunion du conseil d’administration

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 ; Article 5 – Composition
 : L’association se compose de membres fondateurs :
-::* Traisnel Michel, 19 Rue Jean Moulin 59270 Bailleul, retraité ;
+::* ''Michel Traisnel'', 19 Rue Jean Moulin 59270 Bailleul, retraité ;
-::* Queva Jean-Luc, 86 rue du Général Leclerc 59480 La Bassée, retraité.
+::* ''Jean-Luc Queva'', 86 rue du Général Leclerc 59480 La Bassée, retraité.
-: de membres actifs et d'animateurs. <!--
+: de membres actifs et d'animateurs.
 ; Article 6 – Conditions d'adhésion
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 ::* le montant des cotisations,
 ::* les subventions de la Communauté  Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes,
-::* les dons manuels.
+::* les dons manuels, les legs.
 ; Article 9 – Conseil d’administration
 : L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 9 membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
 : Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortant sont  désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres  jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait  normalement expirer le mandat des membres remplacés.
-: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d'un vice-président, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint.
+: Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e), d’un(e) secrétaire, d’un(e) secrétaire adjoint(e), et d’un(e) trésorier(e) et d’un(e) trésorier(e) adjoint(e).
 ; Article 10 – Réunion du conseil d’administration
 : Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la  demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de  partage, la voix du président est prépondérante.
-: Tout membre du conseil qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois conseils consécutifs, pourra être considéré comme démissionnaire.
+: Sans excuses, tout membre du conseil qui n'aura pas assisté à trois conseils consécutifs, pourra être considéré comme démissionnaire.
 ; Article 11 – Assemblée générale ordinaire
 : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres. Elle se réunit une fois par an à une date proposée  par le conseil d’administration.
-: L'assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d'administration. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (un seul pouvoir par adhérent).
+: L'assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d'administration. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés − un seul pouvoir par adhérent.
 ; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
-: En cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une  assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son  ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d'administration, modifier les statuts de  l’association.
+: En cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une  assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son  ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d'administration, modifier les statuts de l’association.
 ; Article 13 – Règlement intérieur

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Jluc le 12 février 2021 à 15:05

Jluc le 3 février 2021 à 09:50

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