Différences entre les versions de « Statuts »
De Entre Amis
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{{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le n° W595004366, et inscrite le 2 février 2002 au [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=bass%E9e+en+balade&JTH_ID=&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=01%2F02%2F2002&JPA_D_F=27%2F02%2F2002&rechercher.x=0&rechercher.y=0&rechercher=Rechercher Journal officiel] de la République française. | {{BenB}}, association régie par la [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080911 loi du 1{{sup|er}} juillet 1901 relative au contrat d'association], est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le n° W595004366, et inscrite le 2 février 2002 au [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=bass%E9e+en+balade&JTH_ID=&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=01%2F02%2F2002&JPA_D_F=27%2F02%2F2002&rechercher.x=0&rechercher.y=0&rechercher=Rechercher Journal officiel] de la République française. | ||
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Version du 9 octobre 2009 à 15:27
Les statuts de Bassée en Balade ont été adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 29 décembre 2001.
Bassée en Balade, association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, est déclarée le 7 janvier 2002 à la Préfecture du Nord sous le n° W595004366, et inscrite le 2 février 2002 au Journal officiel de la République française.
L'assemblée générale du 14 novembre 2009 devra se prononcer sur la modification de l'article 11 des statuts de Bassée en Balade :
- Article 11 – Assemblée générale ordinaire
- L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les trois mois qui suivent la fin de l'exercice comptable de l'association.
- Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
- Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association qu’il soumet à l’approbation de l’assemblée.
- Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
- Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
- Lors de l’assemblée générale, seules les questions soumises à l’ordre du jour sont traitées en priorité.