Différences entre les versions de « Les documents contractuels du séjour »

De Entre Amis
Aller à : navigation, rechercher
 
(26 versions intermédiaires par 3 utilisateurs non affichées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
−
== Les documents contractuels des séjours ==
+
Le {{rcmf}} est bénéficiaire de l'immatriculation tourisme {{nobr|n° IM075100382}} de la Fédération Française de Randonnée Pédestre, 64 rue des Dessous des Berges, 75013 Paris.
  
−
{{BenB}} est bénéficiaire de la l'immatriculation tourisme {{nobr|n° IM075100382}} de la Fédération Française de Randonnée Pédestre, 64 rue des Dessous des Berges, 75013 Paris.
+
À ce titre, le {{rcmf}} vous propose les documents contractuels suivants :
−
 
+
:* l'[[Media:Conditions générales de vente FFRP Fev 2016.pdf|information préalable et contractuelle des voyageurs]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;  
−
À ce titre, {{BenB}} vous propose les documents contractuels suivants :
+
:* la [[Media:2016_NoticeAssurancesIndividuelles.pdf|notice contrat annulation|notice liée au contrat annulation et interruption de voyage, assurance bagages et objets personnels, et assistance rapatriement]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;
−
:* l'[[information préalable et contractuelle des voyageurs]] ; [[Media:2016_ConditionsGeneralesDeVente.pdf|à imprimer]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;  
 
−
:* la [[Media:2016_NoticeAssurancesIndividuelles.pdf|notice liée au contrat annulation et interruption de voyage, assurance bagages et objets personnels, et assistance rapatriement]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;
 
 
:* les [[Media:2016_Dispositionscasdesinistre.pdf|dispositions en cas de sinistre]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;
 
:* les [[Media:2016_Dispositionscasdesinistre.pdf|dispositions en cas de sinistre]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]] ;
 
:* la [[Media:2016_Declarationsinistre.pdf|déclaration de sinistre]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]].
 
:* la [[Media:2016_Declarationsinistre.pdf|déclaration de sinistre]] [[File:15x18-fileicon-pdf.png|link=|PDF]].
  
−
<!--
 
−
À ce titre, {{BenB}} vous propose les documents contractuels suivants :
 
−
* l'[[information préalable et contractuelle des voyageurs]] ; {{ImpressionPDF|lien=http://benb.fr/adds/depot/ffrp/im/Annexe12bis-2010.pdf|type=externe}} ;
 
−
* la [[notice contrat annulation|notice]] liée au contrat annulation et interruption de voyage, assurance bagages et objets personnels, et assistance rapatriement ; {{ImpressionPDF|lien=http://benb.fr/adds/depot/ffrp/im/Annexe10-2010.pdf|type=externe}} ;
 
−
* les [[dispositions en cas de sinistre]] ; {{ImpressionPDF|lien=http://benb.fr/adds/depot/ffrp/im/Annexe11bis-2011.pdf|type=externe}}.
 
−
-->
 
 
== Conditions d’annulation ==
 
== Conditions d’annulation ==
 +
 +
Annulation du séjour par l’organisateur : remboursement intégral des sommes versées.
  
 
Annulation du séjour par l'adhérent :
 
Annulation du séjour par l'adhérent :
−
:* plus de trois mois avant le début du séjour : restitution des sommes versées avec une retenue de 15 € ;
+
:* plus de trois mois avant le début du séjour : restitution des sommes versées avec une retenue de 15 € pour frais de dossier ;
 
:* entre trois mois et un mois avant le début du séjour : retenue de 50% du montant du séjour ;
 
:* entre trois mois et un mois avant le début du séjour : retenue de 50% du montant du séjour ;
 
:* moins d'un mois avant le début du séjour : retenue de 100% du montant du séjour.
 
:* moins d'un mois avant le début du séjour : retenue de 100% du montant du séjour.
−
 
−
Annulation du séjour par l’organisateur : remboursement intégral des sommes versées.
 
−
 
−
== Les sociétés d'assurance concernées ==
 
−
 
−
; MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
 
−
: 54 rue de Londres 75008 Paris cedex 08 - Société par Actions Simplifiée au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Paris - Société de courtage d’assurance - Inscription ORIAS : 07 026 669 - www.orias.fr
 
−
 
−
; AGA INTERNATIONAL
 
−
: 37 rue Taitbout 75009 Paris - Société anonyme au capital de 17 287 285 € - 519 490 080 RCS Paris - Entreprise régie par le Code des assurances - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09
 
−
 
−
; MDS CONSEIL
 
−
: Siège social : 43 rue Scheffer 75116 Paris - SASU de courtage d’assurance et de Conseil au Capital de 330 144 € - SIRET 434 560 199 00029 - APE 6622Z - N° immatriculation ORIAS : 07 001 479 (www.orias.fr) - Garantie financière et assurance de responsabilité professionnelle conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du code des assurances
 
−
 
−
; MUTUELLE DES SPORTIFS
 
−
: Siège social : 2/4, rue Louis David 75782 Paris cedex 16 - Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. Mutuelle immatriculée au Répertoire Sirène sous le n° 422 801 910
 

Version actuelle datée du 9 janvier 2018 à 21:13

Le Randonneur Club des Monts de Flandre - Bailleul est bénéficiaire de l'immatriculation tourisme n° IM075100382 de la Fédération Française de Randonnée Pédestre, 64 rue des Dessous des Berges, 75013 Paris.

À ce titre, le Randonneur Club des Monts de Flandre - Bailleul vous propose les documents contractuels suivants :

Conditions d’annulation[ ]

Annulation du séjour par l’organisateur : remboursement intégral des sommes versées.

Annulation du séjour par l'adhérent :

  • plus de trois mois avant le début du séjour : restitution des sommes versées avec une retenue de 15 € pour frais de dossier ;
  • entre trois mois et un mois avant le début du séjour : retenue de 50% du montant du séjour ;
  • moins d'un mois avant le début du séjour : retenue de 100% du montant du séjour.
Récupérée de « http://queva.eu/index.php?title=Les_documents_contractuels_du_séjour&oldid=20151 »