Modification de Statuts de l'association Entre Amis
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Version actuelle | Votre texte | ||
Ligne 16 : | Ligne 16 : | ||
; Article 5 – Composition | ; Article 5 – Composition | ||
: L’association se compose de membres fondateurs : | : L’association se compose de membres fondateurs : | ||
− | ::* | + | ::* Traisnel Michel, 19 Rue Jean Moulin 59270 Bailleul, retraité ; |
− | ::* | + | ::* Queva Jean-Luc, 86 rue du Général Leclerc 59480 La Bassée, retraité. |
− | : de membres actifs et d'animateurs. | + | : de membres actifs et d'animateurs. <!-- |
+ | ::* Boeyaert Christine, 7 Place du Château 59940 Estaires ; | ||
+ | ::* Lesaffre Anny, 176 Rue d'Artois, 59000 Lille ; | ||
+ | ::* Thooris Marie-Catherine, 88 Chemin d'Halluin, 59126 Linselles ; | ||
+ | ::* Vandamme Monique, 9 Rue Jean Jacques Rousseau, 59320 Sequedin ; | ||
+ | ::* Fabis Jacky, 40 rue Henri Dunant, 59280 Armentières ; | ||
+ | ::* Fonseca Firmino, 74 Rue de Linselles, 59166 Bousbecque ; | ||
+ | ::* Heyman Antoine, 5 Rue Charles Gounod, 59850 Nieppe ; | ||
+ | ::* Laporte André, 77 Rue des Bleuets, 59850 Nieppe ; | ||
+ | ::* Maczka Richard, 883 Grand Rue, 59310 Coutiches ; | ||
+ | ::* Méniel Hervé, 7 Rue des Primevères, 62840 Sailly-sur-la-Lys ; | ||
+ | ::* Tibaut Bernard, 181 Rue des Cailloux, 62149 Festubert ; | ||
+ | ::* Wiacek Xavier, 3 Rue de l'Yser, 59350 Saint-André-lez-Lille. --> | ||
; Article 6 – Conditions d'adhésion | ; Article 6 – Conditions d'adhésion | ||
Ligne 30 : | Ligne 42 : | ||
::* le montant des cotisations, | ::* le montant des cotisations, | ||
::* les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes, | ::* les subventions de la Communauté Européenne, de l’État, des régions, des départements et des communes, | ||
− | ::* les dons manuels | + | ::* les dons manuels. |
; Article 9 – Conseil d’administration | ; Article 9 – Conseil d’administration | ||
: L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 9 membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. | : L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 9 membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. | ||
: Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés. | : Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés. | ||
− | : Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d’un secrétaire | + | : Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d'un vice-président, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint. |
; Article 10 – Réunion du conseil d’administration | ; Article 10 – Réunion du conseil d’administration | ||
: Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. | : Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. | ||
− | : | + | : Tout membre du conseil qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois conseils consécutifs, pourra être considéré comme démissionnaire. |
; Article 11 – Assemblée générale ordinaire | ; Article 11 – Assemblée générale ordinaire | ||
: L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres. Elle se réunit une fois par an à une date proposée par le conseil d’administration. | : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres. Elle se réunit une fois par an à une date proposée par le conseil d’administration. | ||
− | : L'assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d'administration. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés | + | : L'assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d'administration. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (un seul pouvoir par adhérent). |
; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire | ; Article 12 – Assemblée générale extraordinaire | ||
− | : En cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d'administration, modifier les statuts de l’association. | + | : En cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d'administration, modifier les statuts de l’association. |
; Article 13 – Règlement intérieur | ; Article 13 – Règlement intérieur | ||
− | + | Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour déterminer les points non prévus dans les présents statuts, notamment concernant l’organisation et le fonctionnement de l’association. Après approbation par l'assemblée générale, le règlement intérieur s'impose à tous les membres de l'association. | |
; Article 14 – Dissolution | ; Article 14 – Dissolution | ||
: La dissolution de l’association doit être prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme alors, un ou plusieurs liquidateurs. Conformément à l'article 9 de la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901, l’actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues. | : La dissolution de l’association doit être prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme alors, un ou plusieurs liquidateurs. Conformément à l'article 9 de la loi du 1{{sup|er}} juillet 1901, l’actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues. |